Modèles ISQM par composante

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Composante 0 : Gestion du système qualité

• SQM-0 LG Liste générique des documents
• SQM-0 Politique du système qualité (mise à jour octobre 2022)
• SQM-0.1 Procédure de gestion du système qualité
• F-0 Déclaration du respect des politiques et procédures du système

Composante 1 : Gouvernance et équipe dirigeante

• SQM-1 Politique gouvernance et équipe dirigeante
• SQM-1.1 Procédure gouvernance et équipe dirigeante
• F-1.1 Organigramme
• F-1.2 Formulaire de désignation des responsables et description de fonction
• F-1.3 Déclaration annuelle d'engagement envers la qualité de la direction
• F-1.4 Déclaration de la direction des objectifs qualité
• F-1.5 Déclaration de la direction concernant les intérêts financiers
• F-1.6 PV du CA concernant les mesures en cas de manquement à la qualité

Composante 2 : Règles d’éthique pertinentes 

• SQM-2 Politique règles d’éthique pertinentes
• SQM-2.1 Procédure règles d’éthique pertinentes
• F-2.0 Charte d’éthique
• F-2.1 Questionnaire annuel du respect des règles d'éthique
• F-2.1a Déclaration annuelle d’indépendance et de confidentialité collaborateurs
• F-2.1b Déclaration annuelle d’indépendance associés
• F-2.2 Déclaration annuelle du responsable des règles d’éthique
• F-2.3 Formulaire de gestion des menaces

Composante 3 : Acceptation et maintien de la mission

• SQM-3 Politique acceptation et maintien de la mission
• SQM-3.1 Procédure acceptation et maintien de la mission
• CL-3.1 Checklist Acceptation client
• F-3.1 Formulaire d’indépendance
• F-3.2 Formulaire CTR Interruption de mandat

Composante 4 : Réalisation de la mission

• SQM-4 Politique réalisation de la mission
• SQM-4.1 Procédure réalisation de la mission
• CL-4.0 Inventaire documentation mission
• F-4.1 Points à aborder réunion équipe d'audit
• CL-4.1 Checklist en matière de consultation
• F-4.2 Accord écrit de consultation
• F-4.3 Compte rendu de la consultation
• CL-4.2 Checklist divergence d’opinion
• F-4.4 Compte rendu de divergence d’opinion
• CL-4.3 Tableau de planification EQR
• F-4.5 Lettre de mission EQR (mise à jour octobre 2022)
• F-4.6 Plan de mission EQR
• F-4.7a Rapport EQR intermédiaire
• F-4.7b Rapport EQR final
• F-4.8 Déclaration indépendance et compétence EQR
• F-4.9 Guide de procédures
• F-4.10 Guidance pour appliquer le scepticisme professionnel
• F-4.11 Dossier bien documenté

Composante 5 : Ressources

• SQM-5 Politique ressources
• SQM-5.1 Procédure ressources
• F-5.0.0  Budget annuel
• F-5.3 Politique de recrutement
• F-5.3.1 Dossier d’embauche
• F-5.3.2 Formulaire d'évaluation
• F-5.3.3a Fiche de formation
• F-5.3.3b Programme de formation
• F-5.3.3c Formulaire inscription formations
• F-5.3.3d Formulaire évaluation formation
• F-5.3.4 Tendance RH
• F-5.3.5 Inventaire des besoins en compétence
• F-5.4.1 Méthodologie procédure homogène d'audit
• F-5.5.1 Inventaire ressources IT
• F-5.5.2 Rapport annuel IT
• F-5.5.3 Inventaire ressources intellectuelles
• F-5.6.1 Évaluation prestataires de services
• F-5.6.2 Clauses à prévoir dans la lettre de mission sous-traitant

Composante 6 : Informations et communications 

• SQM-6 Politique informations et communications
• SQM-6.1 Procédure informations et communications
• F-6.1. Inventaire des informations à conserver
• F-6.2 Informations à communiquer au client
• F-6.3 Informations à communiquer aux autorités
• F-6.4 Registre QMS – informations indispensables

Composante 7 : Suivi et prise de mesures correctives

• SQM-7 Politique suivi et prise de mesures correctives
• SQM-7.1 Procédure suivi et prise de mesures correctives
• F-7.2.1 Planification et procédure d’inspection
• F-7.2.2 Rapport revue annuelle système qualité
• F-7.2.3 Rapport de déficience

Composante 8 : Évaluation du système de gestion de la qualité

• SQM-8 Politique évaluation du système de gestion de la qualité
• SQM-8.1 Procédure évaluation du système de gestion de la qualité
• F-8.1 Revue de Direction

Composante 9 : Documentation

• SQM-9 Politique documentation
• SQM-9.1 Procédure documentation
• F-9.1 Tableau de délai de conservation des documents